vignette|Les usuriers, tableau de Quentin Metsys (1520). L’usure caractérise l'intérêt d'un prêt dont le taux est considéré comme abusif. Anciennement, l'usure désignait tout intérêt indépendamment du taux. Le prêt consiste en un capital ou une marchandise vendue à crédit. Le taux à partir duquel les intérêts deviennent usuraires est défini par l'État ou bien fixé par la coutume.
Histoire
Dès 1750 av. J.-C., le prêt à intérêt est attesté en Mésopotamie : le Code de Hammurabi prévoit une régulation des taux autorisés, avec un maximum de 20 % ou 33 % selon le produit prêté (argent ou semences) , : , Marc van de Mieroop..
Le Deutéronome, un livre de la Bible juive, réglemente le prêt à intérêtLa Bible, traduction de Samuel Cahen, Paris, Les Belles Lettres, 1994, p. 278 (Deutéronome, XXIII, 21) et p. 267 (Deutéronome, XV, 6).. (Voir infra « Lois religieuses ».)
Dans l'Empire romain, le prêt à intérêt était admis comme une activité annexe de l'agriculture et du commerce, mais ses excès étaient punis, comme l'indique Caton : Nos ancêtres ont fait loi que lorsque les voleurs ont escompté leur délit par un châtiment double, les ancêtres ont condamné leurs crimes au quadruple ! (Traduction : Nos anciens l'avaient ainsi, et l'ont ainsi inscrit dans les lois, que lorsque les voleurs étaient en effet punis au double, ils condamnaient les usuriers au quadruple). Tacite rapporte qu'en l'an 33, une grave crise financière entraîna la création par l'État d'un fonds hypothécaire de de sestercesAnnales , 16-17.. À partir du , la littérature épiscopale et monastique utilise un langage métaphorique (thésaurisation, usure, termes empruntés au monde économique gréco-romain) pour analyser le prêt à intérêt..
Dès le Haut-Moyen Âge, l'Église catholique romaine reprend la distinction que fait le droit romain pour le prêt de biens mobiliers : celui des choses qui se consument par l'usage et celui des choses qui ne se consument pas, appelé . Exiger un paiement pour le commodat est contraire à la charité, et l'argent est un bien qui ne se consume pas. Dès cette époque, on voit le prêt à intérêt condamné par le concile de Nicée sur le fondement de l'AncienDeutéronome (15-3 à 6, 23-19), Psaumes (14-2,5), Ézéchiel (18-8). et du Nouveau TestamentLuc 6-34., puis par le capitulaire de Nimègue de Charlemagne en 806 et le capitulaire d'Olonne de Lothaire en 825..
En matière de commerce et d'industrie, le prêt d'argent est permis lorsqu'il est un véritable contrat d'association ou d'exploitation en commun qui fait participer aux risques, mais il reste interdit lorsqu'il est une simple prise d'intérêt sur les profits escomptés, appelée prêt à la grosse aventure, qui est condamné par le pape au . (CahorsinsLes Cahorsins (écrits aussi Caorcins, Caorsins, Caoursins, Cahorsijnen, Cawarsini) désignent à cette époque les banquiers de tout pays et toute origine (terme qui a pour origine la ville de Cahors qui est le siège à partir du des premiers comptoirs des banquiers lombards qui pratiquent l'usure à des taux dépassant 40 %). et notamment les Florentins qui prêtent aux grands princes). Dans la réalité des affaires commerciales et souvent maritimes, l'intérêt de l'argent avancé est souvent masqué par la complexité très précoce des pratiques et par la multiplicité des monnaies qui obligent à des opérations de change.
Au , on trouve, dans la plupart des grandes villes de commerce, à côté des banques dont la liste officielle est publiée chaque année dans l'Almanach royal et dont l'activité est de remise et d'escompte de billets ou d'effets de commerce de place en place, des banques de crédit, presque toutes d'origine protestanteOn peut citer la Banque Mallet, genevoise, établie à Paris en 1721, la Banque Courtois à Toulouse, la Banque Hottinguer & Cie zurichoise, établie à Paris en 1784, la Banque Adam en 1784 à Boulogne-sur-Mer, dont l'activité en France est le financement d'activités commerciales et industrielles, mais pas le prêt à intérêt pour les particuliers qui demeure toujours interdit et sévèrement puni par les tribunaux français..
Avec la Révolution française, l'activité bancaire et le prêt à intérêt deviennent complètement libres, et de nouvelles banques sont créées dans presque toutes les villes, avec des fonds considérables provenant presque toujours de la spéculation sur les biens nationaux et la fourniture aux armées. La loi sur l’usure du 3 septembre 1807 définit le taux légal tel que Napoléon l'avait voulu : 5% pour les particuliers et 6% pour le commerce. Cela joué un rôle important dans la construction d’une image du crédit en fixant la norme légalement admise dans le négoce de l’argent.
On peut citer pour les Français les banques Gabriel-Julien Ouvrard, Récamier, et pour les étrangers l'installation à Paris en 1811 de Jacob Rothschild
L'Église catholique lève sa condamnation du prêt à intérêt en 1830., mais le Vatican ne l'a rendu licite qu’en 1917, 1543..
Lois religieuses Judaïsme vignette|Edit du roi de France, Louis VIII, interdisant l’usure aux juifs et annulant certaines créances auprès d'eux (Paris, 8 novembre 1223). Le Deutéronome interdit à un Israélite de contracter un prêt avec intérêt avec un coreligionnaire. Il ne lui permet pas non plus d'engager un prêt sur gage mais l'autorise à prêter sur gage à d'autres nations ː « De l'étranger tu peux prendre de l'intérêt, mais tu ne prendras pas d'intérêt de ton frère » « tu prêteras sur gages à beaucoup de peuples, mais toi tu n'emprunteras pas; tu domineras sur plusieurs peuples, mais sur toi ils ne domineront pas. » (La Bible, traduction de Samuel Cahen, Paris, Les Belles Lettres, 1994, p. 278 (Deutéronome, XXIII, 21) et p. 267 (Deutéronome, XV, 6).. Il est indiqué dans le Choulhan Aroukh que le prêt à intérêt est interdit et est considéré comme un acte immoral.
Marco Della Luna, avocat, et Paolo Cioni, psychiatre spécialisé en neurosciences et professeur à l'université de Florence, disent à ce sujet : « L'absurde purement logique ne dérange pas le croyant alors qu'il peut l'être par certaines prescriptions pratiques de Yahvé, comme celles consistant à pratiquer l'usure (Deutéronome 15, 6)... »Marco Della Luna et Paolo Cioni, Neuro-Esclaves (3ième mise à jour): Libérons-nous de la manipulation psychologique, politique, économique et religieuse, Macro Éditions, 2018, partiellement consultable sur Google Books..
Bien que le prêt à intérêt aux non-juifs soit autorisé dans le judaïsme, certaines autorités rabbiniques, telles que Moise Maimonide (), découragent de le pratiquer envers qui que ce soit, si ce n'est pour survivre.
Dans les pays chrétiens et musulmans où vivaient des Juifs, la profession d'usure leur était associée et réservée, en raison de l'interdiction générale de cette profession par ces religions. L'identification des Juifs à l'usure a donné naissance à un stéréotype antisémite les accusant d'être cupides et avares. Par exemple, la pièce de théâtre de William Shakespeare Le Marchand de Venise traite des relations commerciales entre un marchand italien et un Juif vivant de l'usure, Shylock, où ce dernier est présenté comme un avare et un intrigant qui exige du marchand une livre de chair humaine s'il tarde à payer sa dette.
Christianisme L'unique interdiction de l'usure dans le Nouveau Testament se trouve dans l'Évangile de saint Luc 6:34-35 :
En 1745, il est demandé au pape Benoît XIV si la ville de Vérone peut emprunter à 4 %. En réponse, dans l’encyclique Vix pervenit, le pape rappelle que l’usure est interdite quel que soit son taux : dans un contrat de mutuum (prêt de consommation), on ne peut pas exiger de récupérer plus d’argent qu’on en a prêté, même une somme modeste, en raison même de ce prêtUsure : position de l’Église catholique..
Si l'Église catholique lève sa condamnation du prêt à intérêt en 1830https://hls-dhs-dss.ch/fr/articles/013923/2015-02-03/, le code de droit canonique de 1917 semble avoir tranché en faveur de la reconnaissance du taux d’intérêt, tout en insistant sur la modération de ce taux dans la plupart des cashttps://shs.cairn.info/revue-finance-et-bien-commun-2005-1-page-85?lang=fr.
Islam
Dans la législation islamique, l'usure est définie par le terme . En arabe, le terme signifie le surplus exigé du débiteur par rapport au délai de remboursement qui lui a été accordéDr. Hassan Amdouni, Lexique des termes et des définitions, p. 144.. Son usage est interdit aux musulmans..
Le Coran traite la question de l'usure dans les sourates (ou « chapitres ») 2, 3, 4 et 30. L'interdiction et la condamnation de l'usure par le Coran sont claires et ne nécessitent aucune interprétation. Les versets de la sourate 2 « La vache » sont particulièrement éloquents :
Bouddhisme Certains textes bouddhiques interdisent la pratique de l’usure, des professions bancaires et financières et de la bonne aventureL’usure dans le bouddhisme..
Législations
Canada Au Canada, la limite légale pour tout intérêt exigible a été fixée le à un maximum de 60 %.
Plus précisément, un taux d'intérêt usuraire est défini comme étant : « tout taux d’intérêt annuel effectif, appliqué au capital prêté et calculé conformément aux règles et pratiques actuarielles généralement admises, qui dépasse soixante pour centExtrait de l' du Code criminel Canadien.. »
Selon la journaliste Stéphanie Grammond, diverses sociétés de télécommunications et émettrices de cartes de crédit profitent du taux d'usure élevé du Code criminel pour imposer des taux quasi-usuraires qui oscillent entre 20 et 42,58 % par année. Un projet de loi de 2017 proposait de réduire le taux usuraire à 20 %, mais ce projet de loi n'a pas abouti..
France En France, dans le but de protéger les particuliers, le législateurUsure - Code de la consommation - - . a déterminé les principes généraux de l'usure, autrement dit le taux maximal effectif s'appliquant aux opérations de prêt.
Il est fixé à 133 % du taux effectif moyen pratiqué au cours du trimestre précédent par les établissements de crédit pour des opérations de même nature comportant des risques analogues.
Publié trimestriellement par la Banque de France, il comprend plus d'une dizaine de catégories d'opérations et concerne la plupart des prêts aux entreprises, ainsi que quasiment tous les prêts aux particuliers : prêts immobiliers, découverts en compte, prêts à la consommation
Ces définitions nombreuses ont remplacé l'ancienne définition unique et générale qui avait failli provoquer un casse-tête juridique lors des crises monétaires des .
Le taux de l'usure ne doit pas être confondu avec le taux d'intérêt légal en France, qui détermine le taux d'intérêt applicable à certaines situations ou décisions légales.
Notes et références
Sources
Sur la doctrine médiévale de l'usure : Henri Hauser, Histoire de la lettre de change, Alcan. André Lapidus, « La propriété de la monnaie : doctrine de l'usure et théorie de l'intérêt », Revue économique, , , . André Lapidus, « Le cœur et les mains : le rôle de l'information dans la doctrine médiévale de l'usure », Économies et Sociétés, , , . Ramon Tortajada, « Justes prix, usures et monnaie », Économies et Sociétés, , , .
Sur les fondements éthiques de la position de l'Église catholique : Denis Ramelet, « La rémunération du capital à la lumière de la doctrine traditionnelle de l'Église catholique », Rev. Catholica, , déc 2004, .
Annexes Articles connexes
Intérêt (finance) Prêt Taux d'intérêt (argent de l'ombre, Japon), (prêt à court terme à taux élevé)
Liens externes
Textes sur la Réforme et l'usure
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